Conditions Générales de Vente

Article 1 : Produits

Les produits proposés sont des produits frais et de saison, issus de producteurs locaux. Les photographies des produits sont non contractuelles. La disponibilité des produits peut varier en fonction des récoltes et des saisons. En cas d'indisponibilité d'un produit après passation de la commande, nous vous en informerons et proposerons un produit de remplacement ou un remboursement.

Article 2 : Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Le Panier du Roussillon se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

Article 3 : Commande

Pour passer commande, le client doit créer un compte sur le site. Le processus de commande se déroule en plusieurs étapes : sélection des produits, validation du panier, choix de l'adresse et du mode de livraison, et validation du paiement. La confirmation de la commande par e-mail vaut acceptation de celle-ci et la rend ferme et définitive.

Article 4 : Paiement

Pour vous offrir plus de flexibilité, nous proposons plusieurs modalités de paiement :

• Paiement par Carte Bancaire en Ligne : Lors de la commande, une autorisation de paiement est effectuée sur votre carte. Le débit effectif (capture du paiement) n'est réalisé qu'après la préparation et la vérification des produits de votre commande, juste avant la livraison. Cela garantit que vous ne payez que pour les produits réellement disponibles et livrés.
• Paiement à la Livraison : Vous pouvez choisir de régler votre commande directement au moment de sa réception. Nous acceptons les paiements par chèque ou en espèces. Le paiement intégral est requis pour la remise des produits.

La préparation de la commande est conditionnée par l'autorisation de la transaction bancaire en ligne ou par le choix du mode de paiement à la livraison.

Article 5 : Livraison

La livraison est effectuée dans les zones géographiques desservies par Le Panier du Roussillon. Les délais de livraison sont indiqués lors de la commande. Les frais de livraison sont à la charge du client, sauf conditions particulières. Le client est tenu de vérifier l'état des produits à la livraison.

Article 6 : Droit de Rétractation

Conformément à l'article 3 et à l'article L. 221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement. Par conséquent, aucune rétractation n'est possible une fois la commande validée et confirmée.

Article 7 : Service Client

Pour toute information ou question, notre service client est à votre disposition à l'adresse e-mail :lepanierduroussillon@gmail.com.

Article 8 : Responsabilité

La responsabilité de Le Panier du Roussillon ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.